J.O. Numéro 219 du 21 Septembre 1999
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Texte paru au JORF/LD page 14113
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Arrêté du 10 septembre 1999 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
NOR : AGRP9901909A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 septembre 1999, sont nommés au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères pour une durée de trois ans à compter du 1er juillet 1999 :
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
M. Cornichon (Etienne).
M. Demazure (Luc).
M. Ducroquet (Dominique).
M. Hamot (Jean-Luc).
M. Jeanroy (Alain).
M. Mabire (Christian).
M. Patenotre (Jean).
M. Prot (Pascal).
Membres suppléants
M. Ancelin (Guy).
M. Belleville (Jean-Claude).
M. Cuni (Roland).
M. Delon (Gilles).
M. Elies (Gwenaël).
M. Ferriere (Alain).
M. Leveque (Jean).
M. Masson (Jean-Pierre).
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
M. Bourges (Jean-Marie,
Bruno).
M. Delloye (Jean-Claude).
M. Halliot (Guy).
M. Loisel (Yves).
M. Lefevre (Alain).
M. Moraillon (Pierre).
M. Ouvre (Vincent).
M. de Pelleport (Jérôme).
Membres suppléants
M. Bruandet (Dominique).
M. Delloye (Georges).
M. de Larminat (Stanislas).
M. Lejosne (Hervé).
M. Lesaffre (Francis).
M. Religieux (Jean-Claude).
M. du Teilhet (Philippe).